Conditions générales

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Les conditions générales s'appliquent à tous les contrats entre Puur van't veld VOFLO et l'acheteur. En cas de conflit entre les conditions générales de Puur van't veld VOFLO et celles de l'acheteur, ce sont celles de Puur van't veld VOFLO qui prévalent. En passant une commande, l'acheteur accepte automatiquement l'intégralité des conditions générales énumérées ici.

Les prix : Sauf mention contraire expresse, tous les prix s'entendent TVA comprise et sont exprimés en euros. Pure van't veld VOFLO se réserve le droit de modifier les prix en fonction de l'évolution des conditions du marché.

Information : Puur van't veld VOFLO ne peut être tenu responsable d'éventuelles erreurs d'impression. Toutes les données telles que les dimensions, les couleurs, les prix ... mentionnées sur le site peuvent faire l'objet de modifications et ne sont pas contraignantes. Les photos ne peuvent être copiées ou utilisées sans l'accord écrit préalable de Puur van't veld VOFLO. Puur van't veld VOFLO se réserve le droit de réclamer des dommages et intérêts si des infractions sont constatées.

Enlèvement des marchandises : En cas de choix d'enlèvement à la pépinière, ceux-ci doivent être enlevés à l'adresse suivante : kapstraat 4, 8840 Oostnieuwkerke à un moment convenu entre Puur van't veld VOFLO et l'acheteur. Les commandes peuvent également être livrées sur place. Des frais d'expédition peuvent être facturés à cet effet. Vu la nature des produits, l'enlèvement doit avoir lieu dans la semaine qui suit la commande. Lors de l'enlèvement, Puur van't veld VOFLO ne peut être tenu responsable de la perte, du vol, de l'échauffement, du gel ou d'autres dommages survenus lors du transport par le client. Si les commandes ne sont pas enlevées dans la semaine qui suit la commande, Puur van't veld VOFLO ne peut plus garantir la qualité du produit. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne sont donc pas contraignants, sauf accord exprès. Les retards dans l'exécution de la commande ne peuvent en aucun cas constituer un motif d'indemnisation ou de résiliation du contrat. Puur van't veld VOFLO ne peut être tenu responsable de la perte, du vol ou des dommages survenus lors de l'expédition de votre commande.

Commande de plantes : Le droit de rétractation d'une commande d'achat à distance dans un délai de 14 jours ne s'applique pas aux produits susceptibles de dépérir ou de se périmer rapidement (Code de droit économique art.VI.53.4) L'annulation ou la modification d'une commande doit donc se faire dans les 12 heures qui suivent l'enregistrement de la commande. Cette opération est entièrement gratuite, sauf si les plantes ont déjà quitté la pépinière. Passé ce "délai" ou à partir du moment où la livraison a quitté notre pépinière, si vous annulez votre commande, des frais de 100% hors TVA seront déterminés sur le montant de votre achat. Puur van't veld VOFLO se réserve le droit de refuser une commande si celle-ci ne peut être livrée en raison des circonstances.

Vie privée : Les données des clients fournies à Puur van't veld VOFLO ne sont utilisées que pour l'exécution de nos tâches principales, à savoir les commandes, les offres, etc. Ces données ne sont pas communiquées à des tiers. Vous pouvez toujours vous opposer à l'envoi de mailings, de lettres d'information, etc.

Force majeure : Puur van't veld VOFLO est libéré de ses engagements de livraison de plantes en cas de mauvaise récolte, de conditions climatiques anormales ou d'autres cas de force majeure. Pure van't veld VOFLO en informera l'acheteur par écrit ou par e-mail.

Garanties : Plantes : La poursuite de la croissance et de la floraison ne peut être garantie, compte tenu de l'impossibilité de suivre les traitements. Pour les autres produits, Puur van't veld VOFLO offre une garantie sur les articles vendus, telle que proposée par le fabricant.

Paiement de la facture : En cas de non-paiement total ou partiel des factures, des intérêts seront dus à partir de la date de la facture, de plein droit et sans mise en demeure préalable, au taux de 12 % par an. Les intérêts expirent quotidiennement et sont capitalisés annuellement. En cas de non-paiement total ou partiel des factures, les montants dus à titre d'indemnité seront majorés, de plein droit et sans mise en demeure, de 10 % avec un minimum de 100 €. Puur van't veld VOFLO a le droit de suspendre les livraisons en cas de non-paiement total ou partiel. Si nous sommes obligés d'entamer une procédure judiciaire pour obtenir le paiement, le client accepte que les frais de justice soient mis à sa charge conformément à l'article 1022 du Code judiciaire. 

Litige : En cas de litige ou d'éventuels points de désaccord concernant cette facture, seul le tribunal d'Ypres est compétent.

Réclamations : Les plaintes relatives aux livraisons/paiements doivent nous être envoyées par lettre recommandée ou par e-mail dans les 24 heures suivant la livraison/l'enlèvement du produit. Les plaintes concernant les factures doivent nous être envoyées par courrier recommandé dans les 7 jours suivant la date de la facture.

Droit de renonciation - retours : Le client a le droit de renoncer au contrat de vente et/ou aux articles livrés sans paiement de pénalité ni déclaration de motif. Ce droit doit être exercé dans les 14 jours calendrier suivant la livraison des produits. Les frais de transport pour le retour de ces articles sont à la charge de l'acheteur. (Attention ! Les plantes ne sont pas soumises au droit de renonciation) 

Retour des plantes : les plantes ne sont pas reprises, sauf accord contraire. Les éventuels frais de transport (aller) et de retour sont à la charge de l'acheteur, ainsi qu'une dépréciation de 15% sur les plantes reprises. Une inspection phytosanitaire aura lieu et une dépréciation supplémentaire pourra être appliquée.
Puur van't veld VOFLO

kapstraat 4
8840 Oostnieuwkerke, Flandre occidentale, Belgique
TVA BE 0827.474.039
TÉLÉPHONE MOBILE : +32 (0)485 62 27 34
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